Mentions légales

Éditeur du site

Le site Coupure-ADSL est édité par la société fictive Coupure-ADSL SAS, inscrite au RCS de Paris sous le numéro 000 000 000 et dont le siège social est situé au 10 rue de la Fibre, 75000 Paris. Responsable de la publication : M. Alexandre Martin.

Hébergement

Le site est hébergé par OVH Cloud, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France. Téléphone : 09 72 10 10 07.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logo, base de données) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, sans autorisation préalable, est interdite.

Responsabilité

Les informations diffusées sur ce site sont fournies à titre indicatif et n’ont pas de valeur contractuelle. Coupure-ADSL ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, ni d’une mauvaise utilisation des informations publiées. Les liens vers d’autres sites sont donnés à titre informatif et Coupure-ADSL n’exerce aucun contrôle sur leur contenu.

Droit applicable

Le présent site est régi par le droit français. Tout litige relatif à son utilisation sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.